Direction départementale des territoires de Haute-Marne

Prise en compte du gel pour le versement des aides de la Politique Agricole Commune

GILLET Myriam - DDT 52 — 2012-05-10T12:20:24Z

Arrêté préfectoral et formulaire de déclaration.

Les formulaires DPU réserve 2012

GILLET Myriam - DDT 52 — 2012-04-26T07:12:50Z

à déposer au plus tard le 15 mai 2012.

Mise à disposition du public du projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE)

GILLET Myriam - DDT 52 — 2012-04-23T07:10:15Z

Ce PPBE concerne plus particulièrement les axes A5-A31 et RN4.

Aide à l'engraissement des jeunes bovins pour la campagne 2012

GILLET Myriam - DDT 52 — 2012-04-17T15:15:44Z

Une aide à l'engraissement de jeunes bovins est mise en œuvre en France métropolitaine afin d'apporter un soutien à un secteur de production économiquement fragile et de favoriser l'organisation et la professionnalisation de la filière. Dépôt du dossier papier avant le 15 mai 2012.

Campagne PAC 2012

2012-04-06T08:59:00Z

Communiqué de presse PAC 2012 (format PDF - 19.8 ko)

Journées moto : 23 et 24 juin 2012 à Mourmelon

GOURGUES Martine - DREAL CA — 2012-05-09T12:10:43Z

Ces deux journées de sensibilisation aux risques routiers destinées aux motards et tout public sont organisées par l'Escadron départemental de sécurité routière de la Marne. Ne manquez pas ce rendez-vous !

Dossier de demande d'autorisation au titre de la réglementation sur l'eau

ROYER Annette - DREAL CA — 2012-05-09T09:56:00Z

L'objet du présent dossier est de présenter l'impact sur l'eau du projet d'aménagement de l'autoroute A304 constituant le prolongement de l'autoroute A34 existante vers la Belgique.
Ce dossier concerne donc la demande d'autorisation au titre de la règlementation sur l'eau (articles L.214-1 et suivants du Code de l'environnement).

Les zones de développement éolien validées en Champagne-Ardenne

MESLARD Yves - DREAL CA, VUILLEMOT Valérie - DREAL CA — 2012-05-04T07:00:00Z

La liste des ZDE validées en Champagne-Ardenne vient d'être mise à jour.

Statistiques mensuelles de la construction

MEKKI Mohamed - DREAL CA — 2012-04-27T14:37:00Z

Chaque mois, un tableau de données sur la construction de logements et de locaux est mis à disposition pour la Champagne-Ardenne.

Dossier de demande d'autorisation complémentaire au titre de la réglementation sur l'eau

ROYER Annette - DREAL CA — 2012-04-23T09:59:34Z

L'objet du présent dossier est principalement de présenter l'impact sur l'eau concernant les dépôts hors emprise du projet d'aménagement de l'autoroute A304 constituant le prolongement de l'autoroute A34 existante vers la Belgique. Il présente également quelques adaptations ou compléments par rapport à l'arrêté du 28 mars 2011.